Conseil Général de la Vienne, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4051723
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/11/2023
Présentation de la marque CINÉ AFRIQUA 86 LE FESTIVAL QUI CRÉE LE DÉBAT
Déposée le 25 novembre 2013 par Conseil Général de la VienneTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CINÉ AFRIQUA 86 LE FESTIVAL QUI CRÉE LE DÉBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est Conseil Général de la VienneTODO domicilié(e) Hôtel du Département, Place Aristide Briand, BP 319 - 86008 - POITIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Général de la Vienne, Mme de Russé-Andriamiarisoa Inès, Direction de la Coopération Internationale domicilié(e) Place Aristide Briand, BP 319 - 86008 - POITIERS - France.
La marque CINÉ AFRIQUA 86 LE FESTIVAL QUI CRÉE LE DÉBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051723.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Conseil Général de la Vienne, Collectivité territoriale - Hôtel du Département, Place Aristide Briand, BP 319 - 86008 - POITIERS - France
Conseil Général de la Vienne, Mme de Russé-Andriamiarisoa Inès, Direction de la Coopération Internationale - Place Aristide Briand, BP 319 - 86008 - POITIERS - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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